Rien de bon ...

Un peu de lecture http://ccdmoulins.chez.com/infracnuit.htm

La vrai question est,qu'est ce que lui il risque ......

vous risquez tout d’abord une amende de troisième classe.
Une civile demandée par la fédération départementale.

Et une amende pénale fixée par le Tribunal de Grande Instance (et qui là aussi va varier selon les endroits) et qui sera payée aux Services de la Navigation, à la DEE ou la DDAF selon les départements. En plus de ces amendes, vous risquez (article L. 237-10 du code rural) la saisie de votre matériel et même des véhicules qui vous ont servi à vous rendre sur le lieu de votre infraction (automobile, bateau, vélo...). Cette saisie n’est pas obligatoire car en cas d’infraction de nuit avec des engins de pêche « légaux », il est bien précisé que l’agent qui constate l’infraction PEUT saisir le matériel. Tout dépend de l’état d’esprit et du bon vouloir de l’agent. Un PV de saisie dressant la liste du matériel confisqué est établi par le garde et ce matériel est mis sous scellé au Greffe du Tribunal de Grande Instance. Vous pourrez ensuite redemander sa restitution auprès du Tribunal, car les cannes à pêche ne sont pas des engins prohibés.

Voila deux ou 3 truc ...


Détermination des contraventions

La détermination des contraventions et de leurs peines n'est pas, à l'inverse des délits et des crimes, de la compétence du législateur français. Les contraventions françaises sont déterminées par le "règlement", et plus précisément par "décret en Conseil d'Etat". C'est donc l'autorité réglementaire qui est compétente pour créer, modifier ou supprimer des contraventions. Toutefois, le législateur en détermine les grands principes.
Le législateur français, en fixant les grands principes des contraventions, a décidé de distinguer les contraventions en 5 classes, de la moins grave à la plus importante, selon le tableau qui suit.
Classification des contraventions Montant de l'amende
1re classe 38 € au plus
2e classe 150 € au plus
3e classe 450 € au plus
4e classe 750 € au plus
5e classe 1 500 € au plus

Snykeman a écrit:

La vrai question est,qu'est ce que lui il risque ......

En voila une question qui fait avancé le schmilblik

En fait vu le fondement de loi...on se demande encore pourquoi elle existe. C'est un peu comme les femmes qui actuellement sont toujours sous la menace d'une loi leurs interdisant le port du pantalon. Pourtant il y en a à tous les coins de rues

J'entend souvent des prix d'amandes différents que ce soit au bord de l'eau ou sur le net. Qu'est ce qui est vrai qu'est ce qui ne l'ai pas ?

C'est bizarre d'après un fédérale y'a moyen de payer juste 65 € en magouillant des points et ensuite peut être même de pas avoir à payer.

Au final resté cooporatif peut souvant sauver des amandes sauf dans certaines chasses bien gardée

Non je paralis pour le garde,ce que lui il risque .....
Mais c'est vrai qu'en parlant avec diplomatie,doucement et intelligemment on peut retourner une mauvaise situation avec un garde
Encore faut-il en avoir le courage...

J'avais parfaitement compris pour les menaces envers le garde...c'est ça le problème. Les mecs font leur metier il ne faut pas oublier. Comme les gendarmes..

Des gardes j'ai deja croisé les deux extremes, celui qui va mettre une prune parce que des jeunes se sont fait avoir par le vent en hiver : ils ont lancé les cannes le soir pas de glace grace au vent, et le lendemain fils pris dans la glace car plus de vent .
== > Peche sous la glace et amande.

Et a controrio celui qui s'en va en rigolant " Je rappelerai à tout hasard que la pêche de nuit est interdite " Celui la il mérite un cierge à l'église

A fond Une chapelle même C'est bien ça le problème,les extrêmes....et au milieu nous comme des couillons

Suffit de se mettre tous les ans un credit amende PDN de coté. Tu tombes pas chaque fois non plus
Et la majoritée du temps la prune totale est de l ordre de 150/200 euros, même pas le prix d'un week dans certains trous d'eaux privés.
Donc .......

C'est ça qu'est marrant, c'est que le prix c'est jamais le même pourtant c'est une personne assermenté qui applique un code je-sais-plus-quoi qui dicte les lois et les amande. On est pas en Suisse ou Allemagne la loi c'est partout la même non ?

J'ai un pote qui c'est fait prendre sur le canal en hors secteur de nuit...

Chépa si il est tombé sur un vraiment méchant mais bon il est passé au tribunal le gars quoi...
Grosse amende et interdit de carte pendant 2-3 ans je sait plus...condamné a allez dans des privé mouhahahahahaha

C'est pas celui qui marraude sur kembs de garde ça

Une grande première depuis 10/15ans .....
J'aimerai bien savoir par qu'elle garde et à qu'elle endroit ainsi à qu'elle époque il s'est fait prendre

Et le juge s'ennuyait tellement qu'il a condamné un pêcheur, je rêve

y'a un peu plus d'un ans, par contre ou et par qui aucune idée...

C'est un pote que j'ai rencontré en intérim et que j'ai emmené en session avec moi(il s'est chié dessus le pauvre^^)
J'essaierait d'en savoir plus le jour ou je le revoit

Il faut dire que les juge font partit d'une catégorie de personne déconnecté de la réalité que nous connaissons tous ou presque au quotidien......
Donc pour leur expliquer et défendre notre passion devant la barre,il faut être un sacré bon parleur et un avocat pour nous aider serait un plus non négligeable,au que non

SoFaR a écrit:

y'a un peu plus d'un ans, par contre ou et par qui aucune idée...

C'est un pote que j'ai rencontré en intérim et que j'ai emmené en session avec moi(il s'est chié dessus le pauvre^^)
J'essaierait d'en savoir plus le jour ou je le revoit

Oki,ça peut toujours servir...Mais c'est qu'en même très bizarre....

En fait la sanction dépend de l'heure, il suffit de prendre le multiple le plus faible de l'heure à laquelle la personne a été chopée pour déterminer le montant de l'ammende

A okkk donc en décembre à 6heures du mat,je vais payer 100000euros au moins avec obligation de lustrer les locaux de la fédé pendant dix ans

Exact Snyke ! T'es un fédé en fait nan !?

Bref moralité : vaut mieux pecher des secteurs de nuit

Ouais,tous les endroits où il fait nuit

Puta*** je me disais bien que tu étais fédé snyke

Merci pour vos reponses, ça fait un peu flippé mais des secteur de nuit y'en a pas tant que ça et c'est deja bien peché...

Personnellement je n'ai jamais vu de garde mis a part quand j'etais mome a l'ouverture de la premiere categorie, mais la nuit faut faire gaffe, surtout en canaux ou il y a souvent des habitation a coté et donc des chances accrues de ce faire balancer !

Maintenant, franchement si je me prend une prune parce que je peche en été jusqu'a 11H/11H30 la je pete un cable, la nuit je peux comprendre, quoi que je suis pas un viendard ça ce lit sur ma gueule... quoi que...